Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRIS MER
Monsieur JEAN PAUX ROSSET

Numéro de dépôt :
4503554
Date de dépôt :
27/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2028
GRIS MER de JEAN PAUX ROSSET

Présentation de la marque GRIS MER

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2018 par monsieur JEAN PAUX ROSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRIS MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est monsieur JEAN PAUX ROSSET domicilié(e) ROUTE DES VINS - 11560 - FLEURY D 'AUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE LA NEGLY, Monsieur JEAN PAUX ROSSET domicilié(e) ROUTE DES VINS - 11560 - FLEURY D'AUDE - France.

La marque GRIS MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRIS MER arrivera à expiration en date du 27 novembre 2028.

JEAN PAUX ROSSET a également déposé les autres marques suivantes : ASTERIDES


Monsieur JEAN PAUX ROSSET - ROUTE DES VINS - 11560 - FLEURY D 'AUDE - France


CHATEAU DE LA NEGLY, Monsieur JEAN PAUX ROSSET - ROUTE DES VINS - 11560 - FLEURY D'AUDE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.